Seine-Maritime Havre


De: Havre (Seine-Maritime)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Dominique Saulchoir, inspecteur divisionnaire des finances publiques - classe normale à l'office national des forêts Sud-ouest
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2013-07-01"
ESRH1300304A(source BOEN)
inscription
24 Octobre 201324/10/2013
De: Havre (Seine-Maritime)
Objet:
Groupe:
Direction des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale
JORFTEXT000026278370(source JORF)
cessation de fonction
10 Août 201210/08/2012
De: Havre (Seine-Maritime)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Haute-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Immobilière Basse Seine
JORFTEXT000000425134(source JORF)
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Havre (Seine-Maritime)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Haute-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré De construction immobilière familiale de Normandie - DIALOGE
JORFTEXT000000635699(source JORF)
renouvellement
28 Février 200628/02/2006
De: Havre (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000786619(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Havre (Seine-Maritime)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Haute-Normandie et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Estuaire de la Seine
JORFTEXT000000790019(source JORF)
renouvellement
16 Décembre 200516/12/2005
De: Havre (Seine-Maritime)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Haute-Normandie et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Société havraise de logements économiques
JORFTEXT000000790010(source JORF)
renouvellement
16 Décembre 200516/12/2005
De: Havre (Seine-Maritime)
cadastré
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial dénommé « Batterie de Dollemard », composé de parcelles non bâties d'une superficie totale de 94 376 mètres carrés, situé sur les communes de Sainte-Adresse et du
JORFTEXT000000626809(source JORF)
affectation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Havre (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
Centre maternel national, à Paris (13e)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000232786(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Havre (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="2003-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000594877(source JORF)
titularisation
06 Avril 200306/04/2003
De: Havre (Seine-Maritime)
boulevard de Strasbourg, cadastré section JC n° 56, pour une superficie totale de 5 117 mètres carrés. Le plan peut être consulté en préfecture de la Seine-Maritime
Objet:
à titre définitif, au ministère de l'intérieur (direction de la programmation des affaires financières et immobilières), pour les besoins d'un hôtel de police, un ensemble immobilier situé au
Groupe:
Direction de la programmation des affaires financières et immobilières
JORFTEXT000000592960(source JORF)
affectation
01 Janvier 200201/01/2002
De: Havre (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1999-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000576273(source JORF)
titularisation
13 Avril 199913/04/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.